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Marques déposées par Commune de Sanary sur merTODO
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Art Sea Museum
Marque expirée - Marque en non vigueur

Art Sea Museum
Commune de Sanary sur mer Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3455268
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/10/2016
Art Sea Museum de Commune de Sanary sur mer

Présentation de la marque Art Sea Museum

Déposée le 9 octobre 2006 par Commune de Sanary sur merTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Art Sea Museum »

Le déposant est Commune de Sanary sur merTODO domicilié(e) Place de la République,83110 SANARY SUR MER - 83110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Sanary sur mer Monsieur le Maire domicilié(e) BP 24,83110 SANARY - 83110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Sea Museum est expirée depuis le 9 octobre 2016.

Commune de Sanary sur mer a également déposé les autres marques suivantes : THEATRE GALLI , DOMAINE RAY-JANE CUVÉE VILLE DE SANARY , Domaine Ray-Jane CUVÉE DE LA VILLE DE SANARY2013 , La magie de Noël Sanary Sur Mer , SANARY-SUR-MER , Choeurs de lumière Sanary Sur Mer , SANARY PLUS BEAU MARCHE DE FRANCE , DOMAINE RAY-JANE CUVÉE SANARY , Jardin des Oliviers de Sanary , SANARY SUR MER


Commune de Sanary sur mer Collectivité Territoriale - Place de la République,83110 SANARY SUR MER - 83110 - France - SIREN 218301232


Mairie de Sanary sur mer Monsieur le Maire - BP 24,83110 SANARY - 83110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Produits de l'imprimerie ; photographies, caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches, albums, cartes, livres ; prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; brochures ; calendriers.

Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités théatrales et culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).